Mentions Légales

1. Informations légales

NuisiScan.fr est un service en ligne édité par :

  • Raison sociale : [Nom de l'entreprise]
  • Forme juridique : [Forme juridique]
  • Capital social : [Montant du capital]
  • Siège social : [Adresse complète]
  • SIRET : [Numéro SIRET]
  • Numéro TVA : [Numéro TVA intracommunautaire]
  • Directeur de la publication : [Nom et prénom]
  • Contact : [Adresse email]

2. Hébergement

Le site NuisiScan.fr est hébergé par :

  • Nom de l'hébergeur : [Nom de l'hébergeur]
  • Adresse : [Adresse complète]
  • Contact : [Coordonnées de contact]

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site, incluant mais non limité aux textes, images, graphiques, logo, icônes, et leur mise en forme, est la propriété exclusive de DetectNuisible.fr à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de DetectNuisible.fr. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4. Limitation de responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email à [email de contact], en décrivant le problème de la manière la plus précise possible.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de DetectNuisible.fr.

5. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Pour toute question relative aux présentes conditions d'utilisation du site, vous pouvez nous écrire à l'adresse email [email de contact].

6. Mise à jour

Les présentes mentions légales ont été mises à jour le 27/02/2025.